de l’An V à l’An IX
DEUXIEME PARTIE – Sous la Révolution et le Premier Empire
CHAPITRE Quatre
Si l’on s’en rapporte aux indications fournies par les registres des décisions de l’administration municipale, il semble que le calme le plus grand a, dans la commune, succédé à la tourmente. Il n’y a plus de conseil, partant plus de discussions ni de contrôle, et le citoyen Brisset, agent municipal désigné d’office, qui était cultivateur à Maisons, profite de l’occasion pour faire ses petites affaires. Il se fait adjuger, par l’administration du district, les meilleures terres de la commune et de la Fabrique, dont il était locataire.
Il paie 6 arpents 1 670 francs, et d’autres à différents prix, en apparence aussi avantageux. Un nommé Meigneux, de Créteil, achète également dans les mêmes conditions 7 arpents et demi pour 4 418 francs ; c’était un peu plus cher, mais peut-être la terre était-elle meilleure.
Il n’était pas fait d’adjudication pour ces ventes ; le prix était basé sur le chiffre de loyer payé ; en raison des événements, ces locations ayant été consenties a un taux bas, l’affaire ne pouvait manquer d’être bonne.
Quoiqu’il en soit, ces opérations étaient régulières elles n’étaient critiquables, en ce qui concerne l’un des acquéreurs, qu’à cause de sa fonction. Combien d’autres, à cette époque, arrondirent leur domaine sans bourse délier ! Il y aura toujours des pêcheurs en eau trouble.
Ainsi disparaissait, par l’arbitraire du pouvoir et le manque de délicatesse de diverses personnes, la meilleure partie de ces biens communaux qui avaient pendant des siècles suffit à assurer l’existence matérielle de la commune.
Cette mainmise de l’Etat sur les propriétés communales, commencée par la Convention, se continua sous l’Empire et ne s’arrêta que sous la Restauration.
An V – Il fut fait un rapport très intéressant sur les chemins vicinaux de la commune ; on y mentionne un plan qui parait ne plus exister, mais on peut y suppléer en examinant le cadastre de 1813, qui doit en être la reproduction. Il a déjà été question de ce rapport à propos de la carte des chasses.
Nous avons donné les noms et tracés de la plupart de ces chemins ; voici quelques extraits du document qui les décrit :
« A L’ADMINISTRATION MUNICIPALE DU CANTON DE CHARENTON-LE-PONT (11 DECEMBRE 1797).
« L’an sixième de la République Française, le vingt-sept fructidor et jours suivants, hors ceux des décades et fêtes nationales, Nous, etc.
« Le territoire de la commune de Maisons-Alfort commence à la descente et sortie du pont de Charenton, et est traversé par deux routes, l’une en face du pont, qui va à Melun par Maisons, dont elle forme la grande et principale rue, l’autre, à gauche de celle ci-dessus, conduit à Troyes par Créteil en traversant Alfort, dont elle forme la Grande-Rue.
« Le territoire est en outre coupé par vingt et un chemins vicinaux.
« Il y en a deux principaux qui traversent toute la longueur du territoire, et sur lesquels presque tous les autres prennent naissance ou aboutissent, ou qu’ils traversent.
« L’un à droite de la route de Melun, en venant de Charenton, est connu sous le nom d’ancien chemin de Villeneuve.
« L’autre traversant la route de Troyes à la sortie d’Alfort, et passant derrière l’Ecole Vétérinaire, est appelé le Chemin Vert.
« CHEMINS DE HALAGE.
« Il y a deux chemins de halage … l’un à droite conduisant la Bosse de Marne, l’autre à gauche du côté de Charentonneau … Ils le sont surtout à cause du pâturage des bestiaux … mais encore pour décharge des marchandises ; celui à gauche l’est en outre aux habitants d’Alfort pour l’usage de la rivière, et la communication du Moulin Neuf et de celui de Charentonneau.
« ANCIEN CHEMIN DE VILLENEUVE.
« Il prend naissance à droite de la route de Melun en venant de Charenton.
…
« Il continue de la même manière jusqu’au pont Japhet ou Josset, ayant à la gauche, rangées sur le bordage, de grosses pierres qui faisaient vraisemblablement les accotements de son ancien pavé, et l’autre partie totalement rompue par les labours, ne laissant de vestiges que ce qui n’a pu être labouré, les restes de culées du pont indiquent que le chemin y avait huit doubles mètres, (48 pieds) … son utilité est largement démontrée.
« CHEMIN VERT.
« Ce chemin prend naissance sur le halage à gauche du Pont de Charenton, vis-à-vis le Moulin Neuf où il a onze mètres (33 pieds) de largeur. … Il a huit doubles mètres (48 pieds) à la naissance du chemin de Charentonneau, jusqu’à celui de l’Y …
La dénomination de ce chemin et la grande largeur qu’il a en général prouvent combien il est utile au pâturage ; il l’est encore, pour la communication de Charenton et Alfort à Maisons, aux Mêches, Mesly, Créteil, Saint-Maur, etc., et au service du Moulin Neuf et de celui de Charentonneau.
« CHEMIN DE CHARENTONNEAU.
« Il commence sur et à gauche du « Chemin Vert » », au-dessus de celui de la « Petite rue », et traversant la route de Troyes, il aboutit aux ferme et moulin de Charentonneau … Il est utile au pâturage, mais surtout aux communications des ferme, château et moulin de Charentonneau, et à l’exploitation des terres. » …
Le rapporteur constate que les chemins avaient primitivement, pour la plupart, une largeur bien supérieure à celle subsistant qu’ils ont été rétrécis, et, dans certaines parties, supprimés par les labours des riverains ; il observe que « l’art. 20 de la loi du 28 septembre 1791, section 4, veut que les administration protègent par tous les moyens qui sont en leur pouvoir la multiplication de tous les troupeaux et de tous les bestiaux de races étrangères, utiles à l’amélioration des espèces de la République. …
« L’administration maintiendra des chemins qui peuvent fournir au pâturage des bestiaux, dans les largeurs qu’ils avaient anciennement, et qui n’ont été diminués que par des usurpations. »
An VIII – Le 19 thermidor, conformément à la loi de pluviôse, Roger, fils aîné, est installé comme maire, et nommé, ainsi que l’adjoint, par le Préfet.
Le Conseil était composé de dix membres : MM. Brisset, cultivateur ; Daix, maître de poste ; Chabert, directeur de l’Ecole Vétérinaire ; Milcent, entrepreneur ; Gouffé, boulanger ; Courtaigne, aubergiste ; Viet, cultivateur ; Lacour, meunier ; Millet, jardinier botaniste à l’Ecole ; Roger père, propriétaire.
Durant la période qui venait de s’écouler, conformément aux décrets des ans III et IV, les communes avaient été groupées en canton, et administrées chacune par un « agent municipal » et un adjoint, placés sous l’autorité de l’agent national dudit canton qui seul possédait un conseil.
Ces agents avaient été, pour Maisons : Brisset, Roger, Petiteau, Lajoie, et, par intérim, François dit Alexandre, ce dernier habitant Charenton.
A défaut de mairie, le nouveau conseil fit ses réunions en la demeure du maire à Alfort.
Au cours de la session, on constate que les comptes n’ont été ni examinés ni approuvés depuis plusieurs années ; que les chemins ont été envahis, les clôtures du cimetière démolies, les arbres abattus, tant dans le cimetière que dans la plaine, et que l’instruction n’est plus donnée régulièrement aux enfants.
Le maire attire également l’attention du conseil sur ce fait que, avant 1790, la commune possédait diverses pièces de terre, qui, comme nous l’avons dit plus haut, avaient été vendues ‘malgré que la commune n’avait ni dettes, ni besoin d’argent, ainsi que le presbytère, dans lequel il y avait une salle pour les assemblées communales, et où les écoles étaient installées ».
Avaient été également vendues, les terres de la Fabrique, d’une contenance de 96 arpents 94 perches.
Un nommé Lecouteux s’était aussi emparé, entre autres, d’un pré au bord de la Seine, ce qui barrait l’accès de l’abreuvoir.
On révisa les comptes ; on décida que les clôtures du cimetière seraient reconstruites et qu’il serait fait des plantations d’arbres sur la place de l’église et au bord des fossés de la plaine, « pour assainir l’air » ; que les chemins seraient rétablis et que l’on demanderait la restitution des terres et du presbytère aliénés sans motifs, et des prés envahis sans droits ».
On décida également la nomination d’un instituteur chargé de deux classes, filles et garçons, et du secrétariat de la mairie, au traitement de six cents francs, indemnité de logement comprise. Moyennant ce traitement, il devait instruire gratuitement les enfants indigents, et leur fournir les livres et cahiers nécessaires.
C’était en résumé la reconstitution de la commune. Les événements politiques et la défense du territoire envahi avaient pendant quelque temps tellement absorbé l’attention de tous, que les affaires d’administration communale proprement dites avaient été absolument négligées ; c’est pendant cette période, ainsi qu’on en a vu des exemples, que se sont édifiées ou augmentées bien des fortunes foncières, par l’usurpation ou l’acquisition à bas de propriétés dont les légitimes possesseurs étaient disparus.
AN IX – L’instruction publique paraît surtout avoir attiré la sollicitude de la municipalité ; voici la copie d’un arrêté pris spécialement à son sujet ; sauf par sa forme un peu surannée, il ne déparerait pas un registre de délibérations de notre époque
« INSTRUCTION PUBLIQUE.
« Les Maire et Adjoint de la commune de Maisons-Alfort ; considérant que la surveillance des écoles primaires fait une partie essentielle et nécessaire de leurs fonctions ;
« Que ces écoles sont plus fréquentées qu’elles ne l’ont été jusqu’à présent ;
« Que lors des différentes visites qu’ils y ont faites, ils ont remarqué avec une vive satisfaction, et le zèle et le progrès de plusieurs élèves, qu’un témoignage public de cette satisfaction ne peut qu’encourager les maîtres, et exciter l’émulation des élèves ;
« ARRETENT CE QUI SUIT :
‘ »ARTICLE PREMIER
« Les premier, deuxième, quatrième et cinquième jours complémentaires, il sera ouvert dans le temple de la commune de Maisons-Alfort, depuis dix heures du matin jusqu’à midi, un concours public. Ce concours aura lieu en présence des Maire, Adjoint, et membres du Conseil municipal, qui jugeront du progrès de chacun des élèves, et tiendront des notes en conséquence.
« ART. 2.
« Les instituteur et institutrice de cette commune seront invités à présenter leurs élèves à ce concours. Les pères et mères qui se livreraient eux-mêmes à l’instruction de leurs enfants pourraient également les y présenter.
« ART. 3.
« Il sera distribué des prix ; savoir : un à chacun des deux élèves qui auront été jugés les plus instruits dans la lecture, l’écriture, et les calculs élémentaires. Ces prix consisteront en livres d’instruction.
« Il sera distribué aussi un prix de sagesse à l’élève qui se sera le plus distingué par son assiduité au travail, et aux instructions, et par son respect et sa soumission envers ses père et mère.
« Il sera aussi distribué des certificats honorables aux élèves qui, après ceux qui auront obtenu les prix, auront témoigné le plus de zèle et d’application.
« ARTICLE 4 ET DERNIER.
« La distribution des prix se fera dans le temple de la commune, avec toute la solennité possible, par les Maire, Adjoint, et membres du Conseil municipal, le cinq vendémiaire prochain à onze heures du matin ; il sera dressé acte de cette distribution, lequel contiendra les noms des élèves qui auront obtenu des prix et des certificats, ainsi que les noms des maîtres auxquels ils devront leurs progrès ; copie de cet acte sera adressée au Sous-Préfet de l’arrondissement communal de Sceaux.
« Le présent sera publié dans la commune, et pareillement adressé au Sous-Préfet, pour être revêtu de son approbation.
« Fait à la Mairie, le 15 fructidor an IX.
« Fertelle Adjoint. Roger fils aîné. Maire. »
Quelque temps après, avait lieu solennellement dans le temple, dans l’ordre indiqué, le concours et la distribution des récompenses aux élèves méritants. Nous croyons devoir indiquer les noms de ces premiers lauréats ; ce sont : Rémy Palbras et Henri Bruneau ex‑æquo, et Pierre Ivert. Il ne fut pas accordé de prix de sagesse, ce qui prouve que de tout temps la jeunesse de Maisons, ou d’ailleurs, fut turbulente.
On félicita publiquement une dame Feuillet, « comme ayant, dans les temps les plus désastreux, continué à instruire les enfants de la commune ; elle reçoit l’expression publique de la reconnaissance de tous ».
Nous connûmes plus tard une autre dame Feuillet, qui, elle aussi, sut mériter l’estime et la reconnaissance de tous, en exerçant pendant près de cinquante ans la profession de sage-femme, et, bien souvent, sans réclamer d’honoraires. Elle obtint tardivement un prix Monthyon, qui ne pouvait être mieux placé.
Elle repose dans le cimetière de Maisons, dans un terrain mis gratuitement à la disposition de la famille par le Conseil municipal.
L’impôt des patentes avait été institué ; nous trouvons un cabaretier payant 25 livres, un entrepreneur 26, un menuisier, 20, et un regrattier 4.
De l’an IV à l’an IX, le registre des actes administratifs, qui remplaçait celui des délibérations, était fort irrégulièrement tenu avec de nombreux blancs. On y trouve surtout la copie de demandes de permis de chasse, de passeports, de cartes de sûreté, et de déclarations de séjour ; beaucoup de ces dernières s’appliquent à des mariniers, ce qui démontre que la marine était très active sur la Marne.
On ne pouvait aller de Paris à Maisons sans un passeport le directeur de L’Ecole Vétérinaire lui-même, – qui avait été arrêté un moment, – n’était pas exempt de cette formalité. Il fallait une carte de sûreté pour éviter d’être considéré comme suspect, et, pour résider en un point du territoire autre que celui d’origine, un permis de séjour, qui était exigé même des personnes ayant un passeport, obligées de s’arrêter temporairement en route.
Il y avait à l’Ecole Vétérinaire des élèves bergers, et des élèves en agriculture, soumis à la même règle.
Le culte avait été rétabli ; on payait au desservant 450 livres pour traitement et indemnité de logement. L’orgue de l’église avait été fortement endommagé lorsqu’on voulut s’en servir de nouveau, la réparation coûta 630 livres.
Pour la première fois, il avait été fait, l’année précédente, un budget de prévisions, fort simple, comme on va le voir, calculé en francs et centimes
RECETTES.
Location des terres communales, à Courtaigne. 325 fr
– à Brisset 450
Rôle foncier 972
– mobilier 208
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Total des recettes 1 955 fr
DEPENSES.
1° Entretien de l’horloge 60 fr
2° Afficheurs 50
3° Abonnement au Bulletin des lois 6
4° Achat du cachet de la mairie 18
5° Entretien du temple 150
6° – des chemins vicinaux 200
7° Frais de mairie 300
BUDGET SUPPLEMENTAIRE.
Pour réparation du cimetière 600 fr
Registres de l’état civil 12
Pour confection du compte 25 fr 48
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Total 1 421 fr 48
Plus impositions pour les biens communaux 251
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Ensemble 1 672 fr 48
COMPTE DE GESTION.
Les recettes ont produit :
Impositions 944 fr
Location des biens communaux 775 fr
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Total 1 719 fr
Les dépenses se sont élevées à 1 662
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Il reste un excédent de 57 fr
En comparant ces comptes aux derniers qui ont été reproduits, on remarque que les recettes se sont modifiées par la diminution du montant des locations de terres communales résultant de la vente d’une partie de ces terres. On voit apparaître le produit des impôts foncier et mobilier, qui ont remplacé ceux existant avant 89, et sur lesquels les communes ont commencé à appliquer des centimes additionnels.
Comme nouvelles dépenses, on trouve le Bulletin des lois et l’acquisition d’un cachet d’un prix élevé, qui, entre parenthèses, devait s’user rapidement, ou changer de forme, car on voit cette dépense se renouveler assez fréquemment. Les frais de mairie sont également nouveaux, ainsi que l’achat de registres de l’état civil, et aussi un crédit pour entretien des chemins. On s’explique la modicité de ce dernier crédit, malgré le grand développement des voies de communication, par ce fait que, comme nous l’avons vu plus haut, elles servaient surtout au pâturage des bestiaux : l’herbe qu’on y pourchasse aujourd’hui en était le plus utile et le plus bel ornement.
Quoi qu’il en soit, ce budget n’est guère plus important, en tenant compte de la modification dans la valeur de l’argent, que ceux des environs de 1700. Il est vrai de dire que la population elle-même n’avait guère varié et que les services communaux étaient restés presque aussi rudimentaires.
A titre de curiosité, et en raison de la célébrité des personnages qui l’ont signé, nous donnons copie d’un acte de mariage fait à Maisons en l’an IX.
« Du septième jour du mois de floréal an neuvième de la République française, huit heures du matin, acte de mariage de Henri-François-Marie Charpentier, âgé de trente-trois ans, né à Soissons, département de l’Aisne, le 23 janvier 1769, profession général de brigade, demeurant à Vailly, département de l’Aisne.
« Fils majeur de …
« Et de Marie-Constance-Euphrosine Dubayet, âgée de seize ans, née à Grenoble, département de l’Isère, le 4 du mois de janvier 1787, demeurant à Maisons-Alfort, département de la Seine, fille mineure de …
« En présence de François-Joseph Lefèvre, demeurant à Paris, profession de général et sénateur, âgé de quarante-huit ans, ami de l’époux ; de Jean-Charles-François Pioche, demeurant à Versailles, profession d’ingénieur des ponts et chaussées, âgé de cinquante-quatre ans, ami de l’époux ; de Jean de Dieu Soult, demeurant à Paris, profession de général commandant la garde des Consuls, âgé de trente-quatre ans, ami de l’époux, de Pierre Dupont, demeurant à Mézières, profession de général, commandant la deuxième division militaire, âgé de trente-huit ans, ami de l’époux de Jean-François Carra de Saint-Cyr, domicilié en cette commune, général de brigade, âgé de quarante-trois ans, beau-père de l’épouse ; de Jeanne-Armande-Esprit-Félix Pouchot de Jolière, épouse dudit général et mère de l’épouse …
« Et ont signé
« Aubert-Dubayet, Cara-Deveaux, Pouchot, Carra-Saint-Cyr, B. Bonaparte, Beauharnais, Pioche, Dupont, Lefèvre, Junot, Charpentier, Agar, Soult, Brochier, Recourt, Menant, Hérard, Castera, Philippe Lenoble, Guéroux.
« Porcher, secrétaire. Roger, maire. »
Malgré l’heure matinale, tout Maisons dut être sur pied pour voir ces illustres soldats, revêtus sans doute, pour la circonstance, de leurs plus brillants uniformes.
Extrait de : Histoire de Maisons-Alfort et d’Alfortville, depuis les temps les plus reculés jusqu’à nos jours par Amédée CHENAL Maire de Maisons-Alfort – 1898
CGMA - Maisons-Alfort 