En attendant Bojangles d’Olivier Bourdeaut

Source : En attendant Bojangles d’Olivier Bourdeaut

Aveyron, archives notariales

Guide de recherche dans les minutes notariales

Les minutes notariales s’intègrent dans les archives notariales, ensemble de documents produits par les notaires. Officier public, le notaire reçoit et rédige les actes et contrats auxquels les différentes parties doivent ou veulent « donner un caractère d’authenticité et pour en assurer la date, en conserver le dépôt, en délivrer des grosses et expéditions » (art.1^er de la loi organique du 25 ventôse an XI)

Les Archives départementales de l’Aveyron conservent actuellement plus de 30000 registres ou liasses de minutes. Cet ensemble occupe plus d’un kilomètre de rayonnages d’archives et embrasse huit siècles d’histoire, couvrant l’ensemble du département.

Les minutes notariales sont des actes passées devant un notaire qui en garantit l’authenticité. Elles concernent tout type de contrats ou transactions relatifs à des personnes (contrat de mariage, testaments, inventaire après décès) et à des biens mobiliers et immobiliers (acquisition, vente de propriété, transactions commerciales). Elles sont classées par ordre chronologique et par étude.

 Comment faire une recherche ?

Il faut consulter l’instrument de recherche de la sous-série 3E en salle aux Archives départementales ou utiliser le moteur de recherche en ligne en renseignant le nom du notaire, son lieu de résidence, la cote du registre et / ou les dates présupposées de la rédaction des actes. Une consultation de la table des noms de notaires, lieux, cote du document  et dates est aussi possible.