Archives de Catégorie: Notaire

AD 22 : Répertoires des notaires en ligne

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Classé dans AD en ligne, Archives, Départements, Notaire

Québec documents notariés

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Aveyron, archives notariales

Notaires Aveyron

Guide de recherche dans les minutes notariales

Les minutes notariales s’intègrent dans les archives notariales, ensemble de documents produits par les notaires. Officier public, le notaire reçoit et rédige les actes et contrats auxquels les différentes parties doivent ou veulent « donner un caractère d’authenticité et pour en assurer la date, en conserver le dépôt, en délivrer des grosses et expéditions » (art.1er de la loi organique du 25 ventôse an XI)

Les Archives départementales de l’Aveyron conservent actuellement plus de 30000 registres ou liasses de minutes. Cet ensemble occupe plus d’un kilomètre de rayonnages d’archives et embrasse huit siècles d’histoire, couvrant l’ensemble du département.

Les minutes notariales sont des actes passées devant un notaire qui en garantit l’authenticité. Elles concernent tout type de contrats ou transactions relatifs à des personnes (contrat de mariage, testaments, inventaire après décès) et à des biens mobiliers et immobiliers (acquisition, vente de propriété, transactions commerciales). Elles sont classées par ordre chronologique et par étude.

 Comment faire une recherche ?

Il faut consulter l’instrument de recherche de la sous-série 3E en salle aux Archives départementales ou utiliser le moteur de recherche en ligne en renseignant le nom du notaire, son lieu de résidence, la cote du registre et / ou les dates présupposées de la rédaction des actes. Une consultation de la table des noms de notaires, lieux, cote du document  et dates est aussi possible.

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Classé dans Archives Départementales, Notaire

Projet Archives notariales, Rhône

Lu sur  geneawiki – Projet Archives notariales Rhône

Présentation du projet

Depuis 2007, la Société Généalogique du Lyonnais, d’un coté en partenariat avec Geneanet et en accord avec les archives départementales du Rhône, a lancé un projet de numérisation et d’indexation des archives notariales du département. André Drutel, participe également en lien avec Geneanet à ce projet.

Chaque semaine, des bénévoles numérisent, dans les locaux des Archives Départementales, des liasses notariales. Celles-ci sont ensuite mises en ligne sur Geneanet.

Un grand merci à l’ensemble des contributeurs : Marie-Jo Authelain, Gilles Demaison, André Drutel, Jérôme Galichon, Bernadette Girard-Tissot, Chantal Gillet, Francis Gros, Gilbert Lebeau, Jean-Noël Monnet, Sophie Pialat, Robert Pommier, Jacques Pras, Jean François Scapaticci, Sophie Pialat, Jean-François Thivend, André Vessot pour le travail déja réalisé !

Comment participer au projet ?

Participez vous aussi à l’avancement de ce projet :

– soit en contribuant au travail de numérisation aux archives en cours,

– soit en indexant les liasses notariales déjà numérisées.

Participer à l’indexation

L’indexation peut-être réalisée par toute personne munie d’un ordinateur connecté à Internet et qui a l’habitude de lire des documents anciens.

Vous pourrez indexer autant de registres que vous le souhaitez. Seule règle à suivre : n’indexer qu’un registre à la fois et communiquer l’état d’avancement de son travail au responsable de la campagne d’indexation.

Il n’y a pas d’engagement de délais. Ce travail est bénévole, il n’est pas rémunéré.

Le travail ainsi réalisé sera mis a disposition de tous en libre accès sur Geneanet.

Vous-êtes tenté par l’aventure ?

Contactez-nous par e-mail à Mail - projet Archives notariales, Rhône.png. Le responsable de la campagne d’indexation vous contactera en retour.

Il vous indiquera les registres disponibles à l’indexation (n’hésitez pas à lui faire part de vos préférences et dans quelle mesure vous êtes à l’aise avec la lecture de documents anciens) et vous fournira un mode d’emploi pour la grille de saisie.

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Site du jour (167) : Côte d’Or, Notaires 21

Notaires21

Cliquer sur l’image pour accéder au site

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Bienvenue sur mon modeste site consacré à la généalogie. Effectivement pour avancer dans mes recherches, je consulte les contrats de mariage qui sont très riches en informations et plutôt que ces heures de travail soient perdues je créé ce site pour vous en faire bénéficier.
Venez régulièrement faire un tour et n’hésitez pas à me contacter si vous trouvez un lien de parenté avec moi. Soyez indulgent car le déchiffrage de certain patronyme n’est pas facile.
Cordialement Philippe Duchatel

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Revue de presse (84) : Notaires de l’Ain en ligne

La moitié des répertoires des notaires de l’Ain consultables en ligne

Les archives de l’Ain viennent de mettre en ligne environ la moitié des répertoires des notaires de ce département, ce qui donne accès à une masse …
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Conditions de validité du testament non signé par le testateur gravement malade

Conditions de validité du testament non signé par le testateur

Est valable le testament authentique non signé pour cause de maladie et rédigé dans un intervalle de lucidité de la testatrice souffrant d’insanité d’esprit.

Par Net-iris Le Droit à l’information juridique
Selon un Arrêt de rejet de la Chambre civile de la Cour de cassation rendu le 12/09/2012, lorsque la testatrice… Lire l’article complet

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