En relisant l’inventaire après décès de mon grand-père paternel, Eugène AUVRAY, marchand de vins en gros à Pierrelaye (95), établi le 8 Septembre 1915, par Me. Albert DELVAUX, notaire à Pontoise, j’ai relevé un détail surprenant :
On trouve dans l’inventaire du mobilier industriel et fonds de commerce :
-2°) – une voiture en mauvais état, deux autres voitures
-10°) – un cheval de cinq ans
selon l’extrait ci-joint (inventaire 1915 mobilier)
Et en cote douzième on trouve le détail des différentes contributions payées ou à payer, dont :
– pour contribution sur les voitures et chevaux : 5,30 Fr
– pour taxe municipale sur les chiens : 8,30 Fr
selon l’extrait ci-joint (inventaire 1915 taxe)
On payait donc plus pour un chien que pour un cheval et deux voitures (sans tenir compte de celle en mauvais état)…
En cherchant sur la toile, j’ai trouvé un « guide de droit usuel et rural » datant de 1913, sur lequel j’ai relevé le paragraphe suivant qui devait s’appliquer à mon grand-père : « ne paient qu’une demi-taxe les voitures et chevaux imposables employés d’une manière habituelle au service d’une profession déjà soumise à la patente. »
Par contre, en ce qui concerne la taxe sur les chiens, j’ai trouvé qu’elle remontait aux environs de 1860 et qu’elle avait été supprimée et remise en vigueur au fil du temps, selon les besoins.
Elle était fixée par les municipalités, mais je n’ai pas trouvé d’éléments précis, sinon qu’elle ne devait pas être supérieure à 10 Francs ni inférieure à 1 Franc et qu’il y avait deux catégories de chiens : 1°) les chiens d’agrément et/ou de chasse et 2°) les chiens de garde, moins fortement taxés.
Je suppose que le chien de mon grand-père devait entrer dans la seconde catégorie et était censé garder les bâtiments et le stock..
Les inventaires notariés sont d’une grande précision, mais il reste un détail que j’aurais bien aimé connaître : ce sont les noms du chien et du cheval…
Taxe
Inventaire mobilier
CGMA - Maisons-Alfort 