Archives quotidiennes : 20 août 2014

Taxe sur les chiens (1)

En relisant l’inventaire après décès de mon grand-père paternel, Eugène AUVRAY, marchand de vins en gros à Pierrelaye (95), établi le 8 Septembre 1915, par Me. Albert DELVAUX, notaire à Pontoise, j’ai relevé un détail surprenant :

On trouve dans l’inventaire du mobilier industriel et fonds de commerce :

-2°) – une voiture en mauvais état, deux autres voitures

-10°) – un cheval de cinq ans

selon l’extrait ci-joint (inventaire 1915 mobilier)

Et en cote douzième on trouve le détail des différentes contributions payées ou à payer, dont :

          pour contribution sur les voitures et chevaux : 5,30 Fr

          pour taxe municipale sur les chiens                : 8,30 Fr

selon l’extrait ci-joint (inventaire 1915 taxe)

On payait donc plus pour un chien que pour un cheval et deux voitures (sans tenir compte de celle en mauvais état)…

En cherchant sur la toile, j’ai trouvé  un « guide de droit usuel et rural » datant de 1913, sur lequel j’ai relevé le paragraphe suivant qui devait s’appliquer à mon grand-père : « ne paient qu’une demi-taxe les voitures et chevaux imposables employés d’une manière habituelle au service  d’une profession déjà soumise à la patente. »

Par contre, en ce qui concerne la taxe sur les chiens, j’ai trouvé qu’elle remontait aux environs de 1860 et qu’elle avait été supprimée et remise en vigueur au fil du temps, selon les besoins.

Elle était fixée par les municipalités, mais je n’ai pas trouvé d’éléments précis, sinon qu’elle ne devait pas être supérieure à 10 Francs ni inférieure à 1 Franc et qu’il y avait deux catégories de chiens : 1°) les chiens d’agrément et/ou de chasse et 2°) les chiens de garde, moins fortement taxés.

Je suppose que le chien de mon grand-père devait entrer dans la seconde catégorie et était censé garder les bâtiments et le stock..

Les inventaires notariés sont d’une grande précision, mais il reste un détail que j’aurais bien aimé connaître : ce sont les noms du chien et du cheval…

  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

 

Taxe

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Inventaire mobilier

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Nés un 20 août à Maisons-Alfort

Nés un 20 août à Maisons-Alfort de 1792 à 1901

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Nom Prénom Date
ANTOINE Marie 1873.08.20
BALLOCHE Augustine 1850.08.20
BARRE Georges 1882.08.20
BATARD Jean 1885.08.20
BERTHOU Maria 1859.08.20
BEUREL Léonie 1892.08.20
BISAY Auguste 1803.08.20
BUCHET Marie 1851.08.20
CARILLION Louis 1897.08.20
CARRET Alexandrine 1810.08.20
CHENAL Mélanie 1833.08.20
CORMON Henriette 1891.08.20
CORNILLE Edouard 1865.08.20
DELAFORGE Louis 1880.08.20
DENIZE Gaston 1901.08.20
DIOT Louis 1810.08.20
DITTMANN Jules 1884.08.20
DUPERRY Jules 1866.08.20
FROEBA Eugène 1849.08.20
GAMIN Jean 1836.08.20
GAUDEY Charles 1877.08.20
GRANGER Christophe 1872.08.20
KINTZLER Louise 1883.08.20
LE BOURHIS Jean 1891.08.20
LEGRAND Odette 1900.08.20
MUSSOT Pierre 1875.08.20
NYS Henri 1872.08.20
PATTE Adrien 1799.08.20
PRIVE Gabriel 1900.08.20
RIANT Honoré 1873.08.20
ROLIN René 1891.08.20
RONDOT Ernest 1881.08.20
SAROT Jeanne 1873.08.20
SCHEIDEGGER Victor 1891.08.20
SIDAINE Marie 1882.08.20
THIEVENAZ Pierre 1900.08.20
VINCENT Jean 1899.08.20
VITUREAU Edmond 1888.08.20
VOYER Marguerite 1882.08.20
WALBERT Jeanne 1886.08.20

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