M11-20171205 – Répertoire numérique de Maisons-Alfort


Définitions

  • Un Cadre de classement : d’un service d’archives est un plan général de répartition des documents conservés dans celui-ci, établi en fonction de différents critères, afin de faciliter la recherche de ces documents.
  • La Série : est une division d’un cadre de classement. Elle et désignée par une lettre ou plusieurs lettres de l’Alphabet, appelée(s) « lettre(s) de série » qui ser(ven)t à la cotation des articles qui la composent. La série correspond à un fonds, ou soit à une partie de fonds.
  • Sous-série : Sous division de classement des archives publiques.
  • Une Cote (dite : cote intellectuelle) : est une combinaison de symboles (lettres, chiffres, signes) destinée à identifier chacun des articles conservés dans un service d’archives.
  • Article : Celui-ci peut se présenter sous forme de liasse, de registre, de carton, de rouleau…
  • Pièce d’archives : Plus petite unité de classement des archives. Elle peut être constituée d’une ou de plusieurs feuilles, d’un cahier, d’un registre.

Historique

Le cadre de classement des archives communales est le même pour toute la France. Il comprend en principe des doubles lettres (AA à II) pour les documents antérieurs à la Révolution française et des lettres simples (A à S) pour les documents postérieurs à 1789. Mais, dans les communes de faible importance, l’ensemble des documents est souvent regroupé dans les séries à lettre simple. On trouvera ci-dessous, présentés dans l’ordre alphabétique des séries, la liste des principaux documents des Archives communales intéressant les recherches généalogiques et biographiques.


REPERTOIRE NUMERIQUE DES ARCHIVES

ANCIENNES ET MODERNES

DE LA VILLE DE MAISONS-ALFORT

 

Table des Matières réduite

 

SERIE AA        2

ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE

SERIE BB         3

ADMINISTRATION COMMUNALE

SERIE CC         4

FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE

Série DD          5

BIENS COMMUNAUX.- EAUX ET FORETS.- TRAVAUX PUBLICS.- VOIRIE

SERIE FF         7

JUSTICE.– PROCEDURES.- POLICE

SERIE GG        8

CULTES.- INSTRUCTION PUBLIQUE.- ASSISTANCE PUBLIQUE

SERIE HH        19

AGRICULTURE.- INDUSTRIE.- COMMERCE

SERIE D           20

ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

SERIE E :         25

ETAT CIVIL       25

SERIE F                       29

POPULATION – ECONOMIE SOCIALE – STATISTIQUE

SERIE G           32

CONTRIBUTIONS – ADMINISTRATIONS FINANCIERES

SERIE H           36

AFFAIRES MILITAIRES

SERIE I                       48

POLICE – HYGIENE PUBLIQUE – JUSTICE

SERIE K           56

ELECTIONS ET PERSONNEL

SERIE L                       64

FINANCES DE LA COMMUNE

SERIE M          74

EDIFICES COMMUNAUX – MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS

SERIE N           84

BIENS COMMUNAUX – TERRES-BOIS-EAUX

SERIE O           87

TRAVAUX PUBLICS – VOIRIE – MOYENS DE TRANSPORT – REGIME DES EAUX

SERIE P           99

CULTES

SERIE Q           101

ASSISTANCE ET PREVOYANCE

SERIE R           109

INSTRUCTION PUBLIQUE – SCIENCES – LETTRES – ARTS

SERIE S           113

PIECES N’ENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES

 

Index                           117

Table des Matières      119

Table                           121


 

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