La République est proclamée le 22 septembre 1792. Le calendrier Républicain commence le 22 septembre, il est institué par la loi du 5 octobre 1793. Son organisation fut précisée le 24 octobre 1793, et le décret fut promulgué un mois plus tard.
Archives de Catégorie: Calendrier
22 septembre
Le « 22 septembre » en chanson
Georges Brassens – Le 22 Septembre
Un vingt-deux de septembre au diable vous partîtes,
Et, depuis, chaque année, à la date susdite,
Je mouillais mon mouchoir en souvenir de vous…
Et c’est triste de n’être plus triste sans vous
22 septembre, l’automne
Un équinoxe est un point de l’orbite terrestre qui est atteint lorsque le Soleil est exactement au zénith sur l’équateur terrestre.
Une année connaît deux équinoxes : le premier vers le 20 ou le 21 mars, le deuxième vers le 22 ou le 23 septembre. Les dates des équinoxes sont liées par convention à celles du début du printemps et de l’automne.
22 septembre 1792 : L’An I de la République est proclamé
Le calendrier républicain, ou calendrier révolutionnaire français, fut créé pendant la Révolution française, et fut utilisé de 1792 à 1806,
Classé dans Calendrier, Ephéméride, Histoire
Prochaines manifestations du CG22
Le Centre Généalogique des Côtes-d’Armor participera au Forum de la Généalogie (Géné@2010) qui se tiendra dans la Cour d’Honneur de l’Hôtel de Soubise les 25 et 26 septembre 2010.
Bonjour,
Le CG22 sera présent les 25 et 26 septembre 2010 à Paris (75) :
Aux Archives Nationales
http://minilien.fr/a0lbu7
Associations présentes : http://minilien.fr/a0lt5w
Pour fêter l événement, le CG22 offre à ses adhérents et aux adhérents de CHEF, 300 points Geneabank.
Le CG22 sera présent le samedi 25 septembre 2010 à Cancale (35)
http://minilien.fr/a0lt5u
Le CG22 sera présent :
le samedi 13 novembre 2010 à Crehen (22)
http://minilien.fr/a0lt5v
Bien amicalement
Guy Mahé
Vice-President du CG22
*
Classé dans Archives, Calendrier
Bonne fête aux Jacques
Lorsque la fête de la saint Jacques, le 25 juillet, tombe un dimanche, c’est une année sainte compostellane ou année jubilaire de saint Jacques ou année jacquaire. L’évènement donne lieu à d’importantes manifestations en Europe, tout au long des chemins, dans les hauts lieux du patrimoine compostellan et à Santiago de Compostela même.
Les années jacquaires
La première année jacquaire attestée historiquement date de 1428. La tradition de l’année jacquaire a été relancée en 1965. L’événement se reproduit au rythme de tous les 6, 5, 6 et 11 ans : … 1954, 1965, 1971, 1976, 1982, 1993, 1999, 2004, 2010, 2021, 2027, 2032, 2038, 2049, 2055, 2060, 2066, 2077, 2083, 2088, 2094, 2105,…
Classé dans Calendrier, Ephéméride
Le CGMA et ses partenaires en mars (1)
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Le Club de Généalogie de l’A3A de Saint-Maur-des-Fossés est un des partenaires du CGMA. Partenaire de la première heure qui participe chaque année à la journée de la généalogie organisée au mois de juin à Maisons-Alfort, vous invite prochainement à son exposition :
« Les costumes et la mode de nos ancêtres »
Exposition des activités des Clubs de l’A3A – Accueil Amitié Activités
du 20 au 28 mars 2010
Aux Ateliers d’Art de la ville de Saint Maur,
5ter avenue du Bac 94210 La-Varenne-Saint-Hilaire
De 14h00 à 18h00 (Fermé le lundi 22)
Lire l’article complet sur : Les costumes de nos ancêtres
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Autre partenaire du CGMA invité le 5 juin 2010 Cantal-Liens
2 visites du CARAN sont programmées pour les 26 et le 29 mars 2010.
Ces deux visites regrouperont uniquement les adhérents des deux associations :
CGMA : Cercle Généalogique de Maisons-Alfort et
Cantal-Liens … la généalogie autrement en Cantal
CARAN Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales
11, rue des Quatre fils. PARIS 3ème
Visite groupée limitée à 15 personnes
Durée de visite 2 heures environ. La visite est gratuite
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A.P.M.A.S.M
Association Philatélique de Maisons-Alfort Saint-Maurice
Rencontres philatéliques en mars de notre partenaire local :
A Maisons-Alfort le 24 mars au Centre Socioculturel « La Croix des Ouches »
A Saint-Maurice le 27 mars au Clos de Epinettes
L’A.P.M.A.S.M exposera des panneaux de timbres lors l’exposition du CGMA et de ses partenaires à la Médiathèque André Malraux du 3 juin au 26 juin 2010
Cette année le thème de l’exposition est « Les transports de nos ancêtres ».
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La Médiathèque André Malraux
4, rue Albert Camus – Métro ligne 8 : Maisons-Alfort Les Juilliottes
Lire l’article : A la médiathèque en mars
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Rejoignez le CGMA aux Archives communales
Rendez-vous dans le hall de l’Hôtel de ville de Maisons-Alfort
118 avenue du Général de Gaulle. Téléphone (standard) : 01.43.96.77.00
Les lundis et mercredis après midi à 13h45 et jeudis matin à 8h45.
Une dizaine d’adhérents ont entamé en ce début 2010 une tâche de longue haleine : les relevés sous le logiciel NIMEGUE 3 des registres de la commune de Maisons-Alfort.
Même si vous n’êtes pas adhérent vous serez les bienvenus pour passer deux heures ¼ à effectuer des relevés, les jours et heures précités, hors période de vacances scolaires.
Si de plus vous avez un portable et un port USB … qu’attendez-vous !
Contactez nous au : 01 43 96 56 45
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Les activités du CGMA en Janvier et quelques rendez-vous généalogiques
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Lundi 11 janvier 2010 |
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| 19h30 réunion du Comité du Quartier de Charentonneau | ||
| Espace Loisirs Charentonneau | ||
| 20h Conseil d’Administration du CGMA | ||
| Salle des Permanences du CGMA, 107, avenue Gambetta. | ||
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Les Permanences du CGMA en ce début 2010 |
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| JANVIER | ||
| mardi 5 janvier 2010 – Permanence – M13 | ||
| dimanche 10 janvier 2010 – Permanence – D8 | ||
| mardi 12 janvier 2010 – Permanence – M14 | ||
| dimanche 17 janvier 2010 – Permanence – D9 | ||
| mardi 19 janvier 2010 – Permanence – M15 | ||
| dimanche 24 janvier 2010 – Galettes des rois – Espace Loisirs | ||
| mardi 26 janvier 2010 – Permanence – M16 | ||
| FEVRIER | ||
| mardi 2 février 2010 – Permanence – M17 | ||
| dimanche 7 février 2010 – Permanence – D10 | ||
| mardi 9 février 2010 – Permanence – M18 | ||
| mardi 16 février 2010 – Permanence – M19 | ||
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14ème Quinzaine de Généalogie |
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| Librairie de la Voûte du 19 au 31 janvier 2010 (Paris XII) | ||
| Le programme | ||
http://www.lavoute.org/quinzaine/QUINZ08.htm |
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| Nous signalons ci-dessous les partenaires du CGMA | ||
| Mardi 19 janvier – Journée spéciale Cantal | ||
| avec l’Association Cantal-Liens | ||
| Samedi 23 janvier | ||
| 11 h 30 à 18 h 30 : Démonstration des logiciels Filiatus & Cartagen par Michel Demorest | ||
| Jeudi 28 janvier – Journée spéciale Ile de France | ||
| 14 h 00 à 18 h 30 : Cercle Généalogique de Maisons-Alfort. | ||
| Vendredi 29 janvier – Journée spéciale "Bigorre" | ||
| 14 h 00 à 19 h : Hautes Pyrénées avec l’Antenne Généalogique Parisienne de l’Association Guillaume Mauran | ||
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Fête de la Lumière à Charentonneau |
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charentonneau du 23 au 30 janvier le programme |
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charentonneau l’agenda |
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| Voir les rendez-vous des samedi 23 et du vendredi 29. | ||
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Relevés des NMD par le CGMA aux AC |
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| RDV – Hôtel de Ville de Maisons-Alfort | ||
| Jeudi 14 janvier à partir de 9h | ||
| Lundi 18 janvier à partir de 14h | ||
| Jeudi 21 janvier à partir de 9h | ||
| Lundi 25 janvier à partir de 14h | ||
| Jeudi 28 janvier à partir de 9h | ||
| *************************************************** | ||
Association généalogique de Brie Comte Robert |
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| organise ses 6èmes portes ouvertes les 6 et 7 février 2010 | ||
6e portes-ouvertes les associations |
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| A la salle des Fêtes le SAFRAN Avenue Victor Hugo | ||
| ENTREE GRATUITE | ||
| Organisées par l’A-G-B-C-R (77) : Contact : 06 63 80 08 35 | ||
| *************************************************** | ||
Le cercle de la Brie (77) |
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http://cgbrie.free.fr/ |
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| Organise le samedi 13 février 2010 | ||
| 7ème Journée Inter-Cercles | ||
| 10h00 – 18h00 – Salons d’Honneur de la Mairie de Lagny-sur-Marne (77) | ||
| ENTRÉE LIBRE | ||
Classé dans Calendrier
Noël : Quand les hommes …
*Une petite chanson pour vous souhaiter un joyeux Noël
Quand les hommes vivront d’amour
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Le père Noël et ses derniers cadeaux
18 décembre les archives d’Arles en ligne
15 décembre aux archives de Paris 75
Recensements accessibles des 1975
AD 55 – Les archives de la Meuse en ligne pour Noël
AD Les infos 75, 86, 91, 94
Novembre – AD 90 – Territoire de Belfort en ligne
Le père Fouettard et son cadeau
Pétitions et articles parus sur les AD du Calvados : PAYANTES
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Classé dans Calendrier
… du 10 au 20 décembre 1582 …
L’ordonnance d’Henri III en date de novembre 1582, transforme le 10 décembre 1582 julien en 20 décembre grégorien. C’est à partir de l’année 1582 qu’en France on a adopté le calendrier grégorien. Comme le calendrier d’avant avait pris du retard par rapport au soleil (le printemps arrivait le 11 mars au lieu du 21 mars) en 1582 on a du supprimer 10 jours. Ainsi le lendemain du 9 décembre 1582 on s’est réveillé le 20 décembre 1582. Le 15 décembre 1582 n’a donc jamais existé en France.
Bonne nuit
Classé dans A lire, Calendrier
La rentrée du CGMA
| Le C.G.M.A. participera le samedi 12 septembre aux portes ouvertes |
| dans les équipements de quartiers de la commune de Maisons-Alfort. |
| au Centre Culturel de Charentonneau 122, rue Roger François de 10h à 17h. |
| Les premières permanences débuteront 107, avenue Gambetta |
| (à l’arrière du NECC – 1er étage) |
| le dimanche 13 septembre 2009 de 9h à 12h |
| et le mardi 15 septembre 2009 de 14h à 16h |
| Voir le planning complet de la saison 2009-2010 sur le blog du C.G.M.A. |
| http://cgma.wordpress.com/about/ |
| Et les principaux rendez-vous de la saison 2009-2010 sur le site du C.G.M.A. |
| http://cgma94.free.fr/actualite/actualite.htm |
| Pendant l’été 2009 deux blogs franciliens de généalogie sont nés |
| n’oubliez pas de consacrer quelques instants régulièrement pour les consulter : |
| http://genealogie92.over-blog.com/ |
| http://blog.cgep93.org/ |
Classé dans Calendrier, Maisons-Alfort
Réunion du mardi 30/06
Compte-Rendu de la Permanence (M34) du 30 juin 2009 :
Aujourd’hui une ambiance de vacances en cette dernière permanence.
Nous étions 11 pour terminer le reste de sangria et de rosé.
Pour nos vacances le site :
Signet généalogie.
Guide d’interrogation de Généalogie
Pour effectuer une recherche, consulter et affiner vos résultats, vous disposez de plusieurs outils :
- un moteur de recherche qui vous permet soit de poser votre question en texte libre sur le nom et/ou le prénom (recherche simple), soit d’ajouter des critères supplémentaires, tels que la date ou le lieu (recherche avancée),
- des filtres sur la partie gauche de l’écran pour affiner vos résultats : choix des variantes du nom, du département, de la date, du type de document, de la base de données.
LA RENTREE :
samedi 12 septembre 2009 – Portes ouvertes de 10h à 17h – Espace Loisirs de Charentonneau.
dimanche 13 septembre 2009 – Permanence – D1
mardi 15 septembre 2009 – Permanence – M1
LE PLANNING 2009-2010 - réactualisé (le 07/07) :
http://cgma.wordpress.com/about/
Rendez-vous en septembre.
Amicalement – Michèle
Classé dans Calendrier, Permanences
L’enfance de nos ancêtres. Exposition jusqu’au 26 juin
E X P O S I T I O N
L’enfance de nos ancêtres
Exposition du Cercle Généalogique de Maisons-Alfort
jusqu’au 26 juin 2009
à la Médiathèque André Malraux
4, rue Albert Camus – Maisons-Alfort
Métro : Ligne 8 – Maisons-Alfort Les Juilliottes
Sortie Avenue du Général Leclerc, numéros pairs
Derrière le centre commercial
Classé dans Calendrier, Exposition du CGMA 6 juin 2009, Maisons-Alfort
Réunion du mardi 26/05
A LIRE :
Maurice nous propose :
Mille ans d’histoire de l’arbre généalogique en France (Marc Edouard GAUTIER)
La vie dans un village du Morvan d’après les écrits de l’Epoque. Arleuf de 1625 à 1725 (Gewa THOQUET)
Françoise L. nous signale à la Médiathèque André Malraux dans le rayonnage livres de généalogie une nouvelle collection sur les patronymes par région. La MédiathèqueAndré MALRAUX envisage de compléter l’ensemble des régions.
SALON DE LA GENEALOGIE DE CHAMPS SUR MARNE :
Plusieurs d’entre nous avaient profité du soleil pour passer une journée à Champs sur Marne. Nous avons tous été très satisfaits de pouvoir rencontrer nos amis généalogistes et d’avoir sur tous les stands des interlocuteurs particulièrement accueillants et attentifs à nos questions.
Les arbres réalisés par les enfants des écoles maternelles, primaires, et des collèges et Lycées du stand génécole de la fédération française de Généalogie nous ont tous impressionnés. Nous avons été étonnés par l’imagination dont ont fait preuve ces jeunes généalogistes.
AUTRES SUJETS :
La découverte par Sylvie d’un nouvel acte notarié :
Voici son résumé :
« Ci-dessous un petit résumé de l’acte que j’ai trouvé.
Il y aurait beaucoup plus à dire, mais ce serait trop long !
Inventaire après décès de Jean François Joseph LAMY - le 26 Octobre 1882 – Cet inventaire de la maison de Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne) et du mobilier qui la compose, nous donne des informations précieuses sur ses habitants : dans la bibliothèque, les principaux auteurs des ouvrages sont cités, de même que les tableaux et gravures aux murs, on connait la couleur du tissu qui recouvre les chaises, on sait qu’au salon il y a un piano et un petit orgue.
Un traité de géographie, ainsi qu’un globe terrestre dans l’une des chambres, nous permet de penser que l’un des occupants s’intéressait à la géographie.
Dans le jardin : poules, pigeons et lapins nous ramènent à des choses plus matérielles, ainsi que les nombreuses bouteilles de vin de la cave ! »
Une question d’Edith (nouvelle adhérente)
Le chevalier de l’ordre de Malte qui se mariait devait renoncer à ses vœux. Comment se passait cette renonciation ? Existe-t-il des traces dans les archives ?
http://www.orderofmalta.org/pdf/costituz_FRA.pdf
Monique s’interroge sur la manière de retrouver son ancêtre marinier né vers 1836 habitant et décédé à Paris vers 1902.
Jean lui propose de s’informer auprès de la marine marchande place de Fontenoy à Paris ou au bureau central des Mariniers à Toulon.
Quelle est la différence entre marinier et batelier ? Qu’est-ce qu’un voiturier par eau ?
MORTS POUR LA FRANCE EN ALGERIE MAROC TUNISIE
La dernière partie de la réunion a été animée par Claude ROUTIER qui nous a fait partager avec émotion son combat pour rendre hommage aux morts pour la France en Algérie, Maroc, Tunisie.
Il nous a expliqué son parcours :
- Dans un premier temps recensement des personnes nées entre 1928 et 1942, puis dans un second temps des militaires de carrière et des cadres rappelés de la 2ème réserve.
- Recherche laborieuse dans les cimetières parisiens
- Lecture fastidieuse aux archives municipales des registres d’état civil. (Certaines transcriptions en fin de registre, mention de mort pour la France parfois écrite en petits caractères dans le corps de l’acte de décès)
- consultation aux archives départementales du journal officiel
Pour la fédération dont Claude dépend 30000 soldats recensés.
Il se fait un devoir avec ses amis d’éviter que ces soldats tombent dans l’oubli :
- entretien des tombes
- construction d’un Mémorial sur lequel sont inscrits 267 Val de Marnais morts pour la France
- dépôt aux archives départementales et au mémorial du GERS de la liste des soldats retrouvés.
Rendez-vous mardi matin à la Médiathèque à ceux qui désirent participer à l’installation de l’exposition
Michèle
Classé dans Calendrier, Permanences
Réunion du mardi 19/05
PERMANENCE DU MARDI 19 mai 2009
14 adhérents présents en ce 19 mai.
Le tour de table de 14h à 16h :
Edith : nous présente ces recherches en cours, et parsemées d’embûches en Anjou, avec la guerre de Vendée et aussi dans la Marne. Quelques conseils lui sont donnés, notamment de s’inscrire aux Groupes Yahoo spécialisés sur les départements concernés.
Elisabeth : Est sur la « Route blanche » de ces ancêtres du côté grand maternel.
La localisation des communes est sur l’axe Houdan Mantes. Pour en savoir plus sur la région et la « route blanche » téléchargez :
http://www.lescahiers.fr/yvelines/pdf/chap01.pdf
« Les fermières venant de la région n’ayant pas le temps de plumer leurs volailles, le faisaient en route. Les plumes laissées au sol ont donné le nom de « route blanche » aux routes de Mantes et de Bretagne. Au 19e siècle, l’élevage intensif de poules de Houdan se développe, faisant de la ville le plus gros producteur de volailles de la région parisienne. La « Houdan », au plumage caillouté noir et blanc, à la huppe volumineuse et aux pattes à 5 doigts reste la plus prestigieuse d’entre elles. »
Luciane : Est sur la trace de ses ancêtres Aixois (grâce à ANOM) qui immigrèrent en famille vers l’Algérie.
Sylvie : Nous fait part d’un changement de nom dans un ses quartiers. La confirmation du changement de nom a été retrouvée sur un BO. Le monsieur, nommé CUQU, a opté finalement pour le nom de son épouse, MONTALANT.
Nicole : La Corrèze en ligne (jusqu’à la commune de Saint-Benoît) permet à Nicole de conforter ses recherches avant la mise en ligne. Nicole a trouvé deux mariages le même jour : deux parents veufs et leurs deux enfants.
Joëlle : Recherche en Essonne. Blocage sur un ancêtre LENOIR, dont elle a trouvé naissance en 1811 puis mariage. Recherche décès désespérément !
Hélène : La Drôme retient actuellement l’attention d’Hélène.
Simone :Sur la piste de son sosa n°14, décédé à Paris XIIe après 1921. François BASTIEN avait 63 ans en 1921.
Gérard R : Sur la piste de ses ancêtres LEYGUES. Cousine-t-il avec Georges LEYGUES ?
http://fr.wikipedia.org/wiki/Georges_Leygues
Joël signale un article qu’il a déposé sur le blog :
http://cgma.wordpress.com/2008/10/29/les-deux-freres-leygue/
Et d’où vient le nom de famille LEYGUE(S) ?
http://www.keskeces.com/noms-famille/leygue.html
Existerait-il une généalogie de Georges LEYGUES ?
Lecteurs, Gérard et Joël vous remercient d’avance pour vos conseils.
Monique : Comme Nicole, Monique a également trouvé deux mariages le même jour : deux parents veufs et leurs deux enfants.
Françoise : Sur les traces d’une AAGM en Suisse à Neuchâtel.
Michèle : Sur la piste du joueur de flûte de Manet
http://fr.wikipedia.org/wiki/Le_Joueur_de_fifre
Le joueur, RENAULT Amédée Charles est décédé à Maisons-Alfort et a eu des descendants rues du Clos des Noyers et de Bazeilles.
Retrouvez ces rues sur :
http://www.maisons-alfort.fr/Website/sitestatic/plan/index.htm
Et sur le blog actuellement
Les articles relatifs à l’exposition, et tous les invités.
http://cgma.wordpress.com/category/expositions-du-cgma/
Et un peu de détente avec la chasse aux « Catfish ».
http://cgma.wordpress.com/detente/
Bonne soirée
Classé dans Calendrier, Permanences
Archives communales de Maisons-Alfort (2)
L’enfance de nos ancêtres
Exposition du Cercle Généalogique de Maisons-Alfort du 2 au 26 juin 2009
avec la septième rencontre des généalogistes
le samedi 6 juin 2009 de 9h 30 à 16h30
à la Médiathèque André Malraux : 4, rue Albert Camus – Maisons-Alfort
*******************************************************
Sur le site de la mairie :
http://www.maisons-alfort.fr/Website/site/rubriques_decouvrir_accueiletinforme_archives.htm
FONDS ICONOGRAPHIQUE
· Série Fi Documents figurés
Ø 650 cartes postales anciennes depuis le début du XXe siècle
Ø 11000 photos anciennes et contemporaines
Ø Affiches et plans (cadastre napoléonien de 1813)
· Série Mi Microformes
Ø Microfilm d’état civil (1599-1899)
Ø Microfilms de délibérations du conseil municipal (1787-1962)
Ø Microfiches de taxes
L’état du fonds d’archives photographiques de la ville est consultable sur le site de la Direction des Archives de France. Cette consultation ne permet pas de visualiser les photographies en ligne mais vous permet de prendre connaissance des caractéristiques des fonds photographiques: nature (cartes postales ou photographies), nombre de photographies contenues dans le fonds, lieu de conservation, format, matières illustrées afin de pouvoir les consulter sur place au lieu où elles sont conservées.
La recherche s’effectue simplement en tapant ‘Maisons-Alfort’ dans le formulaire de recherche mis en ligne par les Archives Nationales. Si vous souhaitez effectuer une recherche dans la base de données des Archives Nationales, cliquez ci-dessous
Archives communales de Maisons-Alfort (1)
L’enfance de nos ancêtres
Exposition du Cercle Généalogique de Maisons-Alfort du 2 au 26 juin 2009
avec la septième rencontre des généalogistes
le samedi 6 juin 2009 de 9h 30 à 16h30
à la Médiathèque André Malraux : 4, rue Albert Camus – Maisons-Alfort
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Sur le site de la mairie :
http://www.maisons-alfort.fr/Website/site/rubriques_decouvrir_accueiletinforme_archives.htm
HORAIRES ET CONDITIONS D’OUVERTURE
Le service est ouvert du Lundi au Vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 18 h 00 et le Samedi de 8 h 30 à 12 h 00 (sauf fermeture estivale).
Chaque lecteur remplit une fiche d’inscription qu’il redemandera lors de sa prochaine visite.
Cette fiche permet d’établit des statistiques de fréquentation du service pour la Direction des Archives de France.
Il est possible d’obtenir des photocopies, à l’exclusion des documents fragiles ou en mauvais état et des registres d’Etat Civil. (A4 : 0,15 € et A3 : 0,25 €)
Adresse : HOTEL DE VILLE
Service Archives-Documentation
118, avenue du Général de Gaulle
94706 MAISONS-ALFORT Cedex
Téléphone : 01.43.96.77.07
E –Mail : archivesdoc.ville@maisons-alfort.fr
LA GENEALOGIE
Les amateurs de généalogie sont nombreux à fréquenter le service Archives-Documentation qui dispose des documents suivants pour nourrir leurs recherches.
Registres paroissiaux et tables
- Baptêmes, manages et sépultures 1599-1792 Série GG
Registres d’état-civil et tables (de plus de 100 ans)
- Naissances, mariages, décès Série E
En raison de l’importance des consultations, les registres sont consultables uniquement sur microfilms afin de protéger la collection. Un lecteur reproducteur est à votre disposition.
Le public peut bénéficier à sa demande d’un service de prêt inter-Archives permettant la consultation dans le service de microfilms d’état-civil d’Archives Départementales de certains départements.
Archives du cimetière Séries I et N
Bulletin des lois (1814 à 1933) et Journal Officiel (naturalisation)
Options de nationalité (AD de Créteil) Série E
Recensement de la population (AD de Créteil) Série F
Recensement militaire (AD de Créteil) Série H
Listes électorales (AD de Créteil) Séries K + W
COMMUNICABILITE
Les lois no 78-753 du 17 juillet 1978 (modifiée par la loi du 12 avril 2000) sur les relations entre l’administration et le public et no 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives déterminant les conditions d’accès aux documents ont été complétées par la Loi du 15 juillet 2008 relative aux archives.
Le régime commun est la libre communicabilité des archives publiques.
Les documents administratifs sont communicables sans délai (délibérations du Conseil Municipal, budget…).
Il existe des délais spéciaux pour certains documents :
-50 ans pour les documents intéressant la vie privée
-75 ans pour 1′Etat Civil (naissances et mariages) et les documents judiciaires
-50 ans pour les dossiers du personnel
-120 ans pour les dossiers comportant des renseignements à caractère médical
Il est possible d’obtenir des dérogations auprès de la Direction des Archives de France.
