Comment retrouver un lieu et une date de décès ?

Comment retrouver un lieu et une date de décès ? Voilà le thème  que nous avons abordé à la réunion du 20 janvier.

Nos ancêtres ne sont pas toujours  décédés dans leur commune de naissance ou de mariage.  Les circonstances  de la vie (travail, veuvage, remariage etc….) les ont conduits à se déplacer.
Je vais essayer dans ce compte rendu de récapituler toutes les pistes citées pendant la permanence.

ETAT CIVIL
LES TABLES ANNUELLES ET DECENNALES
Elles nous permettent rapidement de retrouver un décès ignoré.
LES  MENTIONS MARGINALES  ET TRANSCRIPTION DU DECES
En marge des actes de l’état civil, naissances, mariages, et décès elles nous permettent de suivre l’individu au cours de sa vie.
La mention du décès est portée sur l’acte de naissance depuis le 29 mars 1945.
Il est à noter que malgré l’obligation, certaines mentions marginales n’ont pas été portées en marge des actes d’état civil.
La Mention « Mort pour la France» a été créée par la loi du 2 juillet 1915, modifiée par celle du 28 février 1992. Elle est attribuée aux combattants tués par l’ennemi.
Depuis 1945, la référence de la décision administrative constatant que le défunt est « mort pour la France » doit être portée en marge de son acte de décès.
La transcription des décès hors domicile sur les registres de la commune  du dernier domicile.
Une liste de toutes les mentions figure sur le site :
http://www.legislation.cnav.fr/doc/idenas/rdteci/frdto/acivils/BNL-EX_IDENAS_RDTECI_FRDTO_ACIVILS.htm
Pour les dates d’application se reporter  au site de
http://gperilhous.free.fr/MGenealogie/Cours/Annexes/Mentions.html

LES CIMETIERES
Certains cimetières (la plupart des cimetières parisiens et ceux des villes importantes) détiennent des fiches nominatives et des registres indiquant le propriétaire de la concession et la composition  des différentes inhumations  successives dans le  caveau.
Etendre également les recherches aux cimetières environnants.

IMPORTANCE DU LIEU DE VIE DE LA FAMILLE
L’ensemble des participants a souligné l’importance de situer le lieu où la famille a vécu et d’explorer les registres des communes, hôpitaux et hospices alentours.
Luciane, évoque son grand oncle venu d’Algérie, s’installer à Lyon à la fin de sa vie. Pas de trace de son décès dans les registres. Une employée de mairie lui a conseillé de tenter de poursuivre sa recherche dans une commune avoisinante. La piste était bonne.

MARIAGES DES ENFANTS
Nous pouvons suivre le parcours des parents à travers les mariages des enfants souvent nombreux. Ceux-ci  indiquent parfois la date et le lieu de décès des parents. Si cela n’est pas le cas leur lieu de résidence est parfois stipulé.

DECES D’UN DES EPOUX
En règle générale, en cas de décès de son époux, la mère allait vivre chez son fils aîné. Si l’épouse décédait en premier c’est au domicile de sa fille aînée que le père s’installait. Sauf bien sûr en cas de remariage.

CONSEILS DE JEAN LOUIS BEAUCARNOT
Joël nous recommande de relire les conseils de Jean Louis BEAUCARNOT dans « comment résoudre les blocages de généalogie ».
On les retrouve également sur son site :
http://www.beaucarnot-genealogie.com/contenu/1-assistance-genealogique/1-7-comment-resoudre-certains-blocages/
- Attention aux lieux et familles homonymes.
- Aux changements de noms et aux fusions de communes, aux hameaux alternatifs.
Certains hameaux, dits "alternatifs", dépendaient alternativement, une année sur deux, de deux (voire parfois de trois) paroisses voisines
- Effectuer des recherches à partir du nom de famille

AUTRES REGISTRES
Les recensements de population, militaires  et les listes électorales peuvent nous permettre de localiser nos ancêtres et nous confirmer qu’ils étaient vivants à une date déterminée.
Nous pouvons également les retrouver dans les registres de délibérés des conseils municipaux

LES BOTTINS ET LES ANNUAIRES
Autre moyen d’évaluer un décès :
- les annuaires
A la bibliothèque Historique des Postes et des Télécommunications :
51, rue Maurice Gunsbourg
94200 IVRY-SUR-SEINE
Tél: 01 45 15 07 51
Site internet: http://www.bhpt.org

- les Bottins aux AD

LES METIERS ET CORPORATIONS
Le métier et la corporation de la personne décédée sont également essentiels. Il est important de consulter les archives professionnelles.

ANCETRES MORTS EN MER
En cas de décès survenu en mer  sur un bateau, l’acte inscrit sur le rôle de l’équipage est remis au retour au port d’attache du navire ensuite transmis dans les registres de la commune du dernier domicile connu.
Si l’on ignore le lieu de transcription d’un acte d’état civil dressé au cours d’un voyage maritime, des renseignements peuvent être demandés :
- Au Service de l’État Civil de la Marine Marchande, 3 place Fontenoy – 75007 Paris.
- A l’État Civil de la Mairie du 1er arrondissement de Paris – 75042 Paris Cedex 01
- Au Service Central de l’État Civil – 44491 Nantes Cedex
Un article concernant les marins a été publié sur genéawiki.
http://wiki.geneanet.org/index.php/Marins

Au cours de cette réunion,  nous n’avons  que cherché des pistes  pour résoudre nos blocages, chacun se sera aperçu  lors  de ses recherches que selon les lieux, la date et le rédacteur de l’acte,  on peut lire des informations différentes.

Rédigé par Michèle

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24 Commentaires

Classé dans Archives, infos, Permanences, Pistes

24 réponses à “Comment retrouver un lieu et une date de décès ?

  1. Le 21 janvier :
    La Lettre GeneaNet n° 340 : Jean-Louis Beaucarnot : entretiens vidéos exclusifs

    Les thèmes évoqués seront les suivants :

    - La généalogie, pour quoi faire ?
    - Comment faire sa généalogie ?
    - Combien de temps pour une généalogie ?
    - Généalogie: jusqu’où peut-on remonter ?
    - Combien a-t-on d’ancêtres ?
    - La mode de la généalogie : une spécificité française ?
    - D’où viennent nos noms de famille ?
    - Les surprises des cousinages inattendus !
    - Peut-on changer de nom ?
    - La généalogie passe-t-elle par les Mormons ?

    http://blog.geneanet.org/index.php/post/2009/01/GeneaNet-Entretien-video-exclusif-avec-Jean-Louis-Beaucarnot.html

  2. raffray michel

    je recherche ma mère janine montmusson divorce de raffray andre et remarié avec roze michel elle serrait décédée jai besoin de me retirer le doute.

  3. Bonjour,
    En cas de décès, notre acte de naissance dans notre ville de naissance, est effectivement modifié par ajout d’une mention marginale.
    Les remariages, divorces sont aussi mentionnés sur cet acte. Un véritable suivi des "actes" de notre vie !
    Une demande de transcription de l’acte de décès est de plus envoyée à notre commune de résidence si celle-ci est différente de celle de notre naissance, cette transcrition est parfois bien utile !
    SI nous ne connaissons pas la commune de naissance d’un collétéral, mais si nous connaisssons sa commune ou son hôtipal de décès, demander la transcription.

  4. moya pascale

    comment m’y prendre pour retrouver la trace de ma grand-mère maternelle, décédée en 1933 en Moselle ? je n’ai ni la ville ou village , ni la date de son décès, elle s’appelait PICABIA Adeline Anne née CLAUSTRES le 27 février 1903 à Axat 11140 (Aude) la transcription du décès n’a jamais été faite sur son acte de naissance. si vous pouviez me renseigner, ce serait extraordinaire !!! merci d’avance !

  5. Bonjour,
    Il faut vous rapprocher de généalogistes spécialistes de la Moselle.
    Votre blocage est un classique et je pense le plus répandu car la mention du décès sur l’acte de naissance ne date que de 1945.
    Je vais faire un article de votre demande sur ce blog, ce qui fera une première bouteille à la mer.
    Bien Cordialement
    Joël

  6. claudine tournois nee cailbeaux

    bonjour,
    Je recherche une date et un lieu de décès de monsieur Tournois Henri pour avoir un acte de décès nous avons été séparé mais non divorce aussi il me faut ce document pour papier administratif
    merci d’avance

  7. CGMA

    Je suppose que Henri Tournois est décédé après 1945
    Dans ce cas il suffit de demander son acte de naissance intégral, où sera inscrit la mention marginale de son décès.
    Vous avez droit à cet acte (comme conjoint et veuve), ne laissez pas l’employé de l’état-civil vous faire croire que n’y avez pas droit.
    Pour compléter tout requérant à droit à un extrait de naissance comportant les mentions Marginales.
    Il y a parfois de l’abus de la part des employés de l’état-civil !
    Cordialement
    Joël

  8. sonderer

    je cherche la date de décès de Sonderer Henri né le 29 novembre 1905. Qui peut m’aider ? Merci

  9. Briand Marie-Joelle

    Bonjour,
    Mon arrière-arrière grand mère Marguerite Julie BESSEDE épouse GUINARD vivait à Maison Alfort en 1910, elle y était épicière.
    Mais je ne sais pas si elle y est morte. Il n’y a pas de mention marginale de décès sur son acte de naissance, donc décès avant 1945.
    Pouvez vous m’aider ?

  10. La semaine prochaine, un adhérent du CGMA passera à l’état-civil de Maisons-Alfort. Donc patience
    Cordialement
    Joël

  11. barkia francine

    bonjour je cherche des renseignement de ma très chère amie Hecquet Opportune , la dernière fois que j’ai eu de ses nouvelles elle était dans une maison de retraite au Touquet "nord pas de calais" c’était en 1991 ville dans laquelle elle est née et a toujours vécu , je sais qu’a l’époque elle était dans le comas en très mauvaise santé , je n’est pas d’autre info a fournir , je voudrais avant que je trépasse connaitre sa date de décès le nom de la maison de retraite et le cimetière ou elle gis pour lui rende une dernière visite , je vous en prie j’ai eu beau chercher j’ai pas trouver d’info dans mes recherche . pouvez vous m’aider . merci que dieu vous bénisse
    Francine.

  12. Essayez d’interroger la Mairie du TOUQUET
    - demandez son acte de décès
    - demandez si elle a été enterrée au TOUQUET
    Bonne chance
    Joël

  13. Briand Marie-Joelle,
    Votre message
    Bonjour,
    Mon arrière-arrière grand mère Marguerite Julie BESSEDE épouse GUINARD vivait à Maison Alfort en 1910, elle y était épicière.
    Mais je ne sais pas si elle y est morte. Il n’y a pas de mention marginale de décès sur son acte de naissance, donc décès avant 1945.
    Pouvez vous m’aider ?

    A défaut de l’acte de décès de l’épouse GUINARD, j’ai trouvé un acte de mariage GUINARD-BESSEDE à Maisons-Alfort

    Voulez-vous en savoir plus ?
    Bien Cordialement
    Joël

  14. Briand Marie-Joelle

    Merci beaucoup de vos recherches, mais je possède déjà une copie de l’acte de mariage dont vous parlez. Ce qui m’interesserait serait une piste pour retrouver ce que Marguerite Julie Bessede est devenue ensuite.
    Cordialement,
    Marie-Joëlle

  15. Essayer avec le Fil d’Ariane 94
    http://www.entraide-genealogique.net/index.php
    Faites une demande sur les recensements (qui sont aux AD 94 avant 1940)

  16. Briand Marie-Joelle

    Merci beaucoup du conseil. Je vais essayer cette piste.
    Marie-Joëlle

  17. bjr je cherche l’acte de deces de mon oncle paternel pour le besoin amnistrative Mais je ne sais pas si elle y est mort. Il n’y a pas de mention marginale de décès sur son acte de naissance,
    nom achour prenom mohamed ne 14/12/1921 en algerie
    ancien ouvrier miniere a piennes 54490

  18. Avez-vous cherché à Piennes, ?
    Vers quelle année ?
    Le lieu de son dernier domicile ?
    Joêl

  19. bsr joel
    j’ai usé de toute les recherches est qui sont demeures vaines est sans resultat
    afin de vous eclaires ci dessous les reseignement qui vous jugez utiles
    nom achour mohamed ne le 14/12/1921 en algerie
    fils de achour benaouda
    est de mehenni zohra
    profession ouvrier miniere a la mine de piennes de 1952/1970 ?
    date disparution entre 1964/1970 ( selon son ami meddahi abed qui habite piennes decedé depuis)
    circonstance lieu
    atteint d’une crise de nerf il a ete evacue pas les services de la samu piennes a l’epoque vert le centre de de laxou est admis au service de psychiatrique
    je vous pris de prendre notre est me contacter pour tout amples renseignement que jugez utiles
    dans l’attente de vous lire recevez mm mr l’exprission de mes salutation le plus sinceres
    la famille achour relizane

  20. GIROTTO

    Bonjour, Je cherche la date exacte du décès en 2008, de mon amie Marie-thèrése Gouyé. née à Bône ( Algérie ) en 1957. décédée décembre 2008 ? dans le val d’oise , en soins palliatifs à Beaumont ( oise ) . Elle a grandi à St martin d’hères. 38400. S’est mariée 2 fois : WEBER puis.VAULTIER. A habité Auvers sur oise. puis Paris. Je ne retrouve rien sur internet , c’est incroyable : c’est comme si elle n’avait jamais existée.

  21. Écrivez à la mairie de Beaumont (95) pour obtenir l’acte de décès.
    Bien Cordialement
    Note : http://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_communes_du_Val-d%27Oise

  22. bsr je suis bien recu votre reponse sur l’acte de deces de mon oncle mr achour mohamed ne 14/12/1921 en algerie
    mais je ne sais pas si vous ete trompe cette est bel est bien envoyer a moi ??? si je fait une demande a la mairie de beaumant pour obtenir l’acte de mon oncle paternel merci repond a mon msg cordialement
    la famille achour

  23. Le message concernant la mairie de Beaumont est pour GIROTTO.
    Désolé ACHOUR

  24. merci il me reste mon probleme faire quelque chose pour nous en verite je suis un homme age est handicape (sourd) j’ai 59 ans je veux savoir ou est l’acte de mon oncle ?? moi je suis en algerie que je dois faire aidez nous ,faire quelque chose pour ma famille
    cordialement a toute l’equipe de l’cgma

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